MENTIONS LÉGALES

  1 - Propriétaire du site
  2 - Directeur de la publication
  3 - Conditions d'utilisation
  4 - Responsable éditorial
  5 - Limitation de responsabilité
  6 - Déclaration à la CNIL
  7 - Droit d'accès
  8 - Confidentialité
  9 - Données personnelles
10 - Responsable des fichiers
11 - Propriété intellectuelle
12 - Hébergeur
13 - Conditions de service
14 - Informations et exclusion
15 - Cookies
16 - Liens hypertextes
17 - Recherche
18 - Responsabilité

1 - PROPRIETAIRE DU SITE

Cercle Généalogique du Pays de Briey
Rue Olivier DROUOT
BRIEY - 54150 VAL DE BRIEY
France
Tél. : +33 (0) 9 75 95 28 58
E-mail : genealogie.briey@wanadoo.fr
https://www.geneabriey.fr

2 - DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Annick MANN
Présidente du Cercle Généalogique du Pays de Briey
Rue Olivier DROUOT
BRIEY - 54150 VAL DE BRIEY
France
Tél. : +33 (0) 9 75 95 28 58
E-mail : genealogie.briey@wanadoo.fr
https://www.geneabriey.fr

3 - Conditions d'utilisation

Le site accessible par l'url suivant : https//www.geneabriey.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Le Cercle Généalogique du Pays de Briey.

4 - Responsable éditorial

Annick MANN
Présidente du Cercle Généalogique du Pays de Briey
Rue Olivier DROUOT
BRIEY - 54150 VAL DE BRIEY
France
Tél. : +33 (0) 9 75 95 28 58
E-mail : genealogie.briey@wanadoo.fr
https://www.geneabriey.fr

5 - Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Les liens hypertextes, mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité du Cercle Généalogique du Pays de Briey.

6 - Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site, en tant qu'association régie par la loi de 1901 répondant aux critères définis par la CNIL lors de sa délibération 2006-138 du 9 mai 2006, est dispensé de déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

7 - Droit d'accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès du : Le Cercle Généalogique du Pays de Briey Rue Olivier DROUOT - BRIEY - 54150 VAL DE BRIEY ou par voie électronique à l’adresse email suivante : genealogie.briey@wanadoo.fr.

8 - Confidentialité

Vos données personnelles (nom, prénom, adresse, E-mail, adresse IP) sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

9 - Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.geneabriey.fr.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse électronique. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment la visualisation des diaporamas du Cercle, ou la réception des lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les pages que vous visitez et votre adresse IP.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

10 - Responsable des fichiers

Webmaster
Cercle Généalogique du Pays de Briey
Rue Olivier DROUOT
BRIEY - 54150 VAL DE BRIEY
France
Tél. : +33 (0) 9 75 95 28 58
E-mail : webmaster@geneabriey.fr

11 - Propriété intellectuelle

Les utilisateurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https//www.geneabriey.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter par email : genealogie.briey@wanadoo.fr.

12 - Hébergeur

1&1 INTERNET SARL
7 place de la gare
57200 Sarreguemines
Tél. : + 33 (0) 3 87 95 99 00

13 - Conditions de service

Ce site est proposé en langages HTML, Javascript, CSS, pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Opera, Firefox, Chrome,...

14 - Informations et exclusion

Le Cercle Généalogique du Pays de Briey met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès du Cercle Généalogique du Pays de Briey, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Le Cercle Généalogique du Pays de Briey n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

15 - Cookies

Le présent site n'utilise pas de cookie.

16 - Liens hypertextes

Le site internet du Cercle Généalogique du Pays de Briey peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Le Cercle Généalogique du Pays de Briey ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet. Le Cercle Généalogique du Pays de Briey ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Les utilisateurs et les abonnés du site internet du Cercle Généalogique du Pays de Briey peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans autorisation préalable du Cercle Généalogique du Pays de Briey dans la mesure ou l'utilisation est conforme à l'esprit du Cercle Généalogique du Pays de Briey.

17 - Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que le du Cercle Généalogique du Pays de Briey reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l'utilisation dudit site.

18 - Responsabilité

Aucune autre garantie n'est accordée au visiteur. Si des informations fournies par le Cercle Généalogique du Pays de Briey apparaissent inexactes, il appartiendra au visiteur de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Le Cercle Généalogique du Pays de Briey ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l'utilisation par le visiteur des informations contenues dans son site Internet.