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Cercle Généalogique du Pays de Briey

Rue Olivier DROUOT - BRIEY - 54150 VAL DE BRIEY

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1 - PROPRIETAIRE DU SITE

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2 - DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Annick MANN
Présidente du Cercle Généalogique du Pays de Briey
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3 - Conditions d'utilisation

Le site accessible par l'url suivante : https://geneabriey.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Le Cercle Généalogique du Pays de Briey.

4 - Responsable éditorial

Annick MANN
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5 - Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

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6 - Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site, en tant qu'association régie par la loi de 1901 répondant aux critères définis par la CNIL lors de sa délibération 2006-138 du 9 mai 2006, est dispensé de déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (cnil.fr).

7 - Droit d'accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès du : Le Cercle Généalogique du Pays de Briey Rue Olivier DROUOT - BRIEY - 54150 VAL DE BRIEY ou par voie électronique à l’adresse email suivante : genealogie.briey@wanadoo.fr.

8 - Confidentialité

Vos données personnelles (nom, prénom, adresse, E-mail, adresse IP) sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

9 - Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet geneabriey.fr.

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Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment la visualisation des diaporamas du Cercle, ou la réception des lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les pages que vous visitez et votre adresse IP.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

10 - Responsable des fichiers

Webmaster
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11 - Propriété intellectuelle

Les utilisateurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://geneabriey.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.

Pour toute demande d'autorisation ou d'information,veuillez nous contacter par email : genealogie.briey@wanadoo.fr.

12 - Hébergeur

1&1 INTERNET SARL
7 place de la gare
57200 Sarreguemines
Tél. : + 33 (0) 3 87 95 99 00

13 - Conditions de service

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14 - Informations et exclusion

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17 - Recherche

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18 - Responsabilité

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